Les recettes de cuisine sont-elles solubles dans le droit d’auteur ?

Le Web et les réseaux sociaux sont alimentés chaque jour par des récits de blogueurs culinaires qui ont constaté avec effarement que leurs recettes se retrouvent dans leur intégralité et à la virgule près sur d’autres sites. Il y a quelque temps, l’affaire “LeFoodle” – ce site communautaire créé par SEB et alimenté par des recettes prises sur des blogs par des salariés de l’entreprise – a été une ultime manifestation de l’absence d’éthique qui est parfois la loi du Web.

Les sites “gratteurs” sont parmi nous

Si des sites que les Américains appellent joliment “scrapers” (les “gratteurs de contenu”) se créent, c’est évidemment parce que la cuisine est à la mode depuis quelques années.

Le but de ces sites ? Agglomérer de grandes masses de contenu pour être visible sur les moteurs de recherche. Car aujourd’hui, ce sont Google, Bing, Yandex et les autres moteurs qui font la loi sur le Web culinaire : on cherche une recette, un conseil ou un ingrédient sur son moteur préféré qui, de plus en plus, va aussi renvoyer des adresses de magasins ou de restaurant. La recherche, c’est près de 80% des visites pour les sites les plus importants. Rien d’étonnant donc à ce que des petits ou gros malins essaient de gagner de l’argent avec la pub en captant le trafic apporté par les moteurs de recherche.

Une recette est-elle une oeuvre de l’esprit ?

Mais les créateurs de ces sites ont aussi lu ou entendu quelque part que les recettes de cuisine ne bénéficieraient pas de la protection du droit d’auteur, comme les films ou les livres. Il suffit de taper les mots-clés “droit d’auteur recettes de cuisine” sur Google pour tomber sur des articles de presse ou de blogs qui le disent sans détour.

J’ai moi-même été “pillée” allègrement par le blog créé par une agence de com’ pour améliorer la visibilité sur le Net d’un fabricant de confitures. Sans me prévenir, ils ont repris une recette et sa photo ; lorsque je me suis plainte de leurs pratiques, l’agence a mis en avant que le “Web c’est le partage” et que j’étais donc “réactionnaire” (sic), alors qu’elle était payée, non pour un partage philanthropique, mais bien pour renforcer la présence de son client sur le Web et donc, in fine, ses ventes ! Cynique, vous avez dit cynique ?

Alors, vrai ? Les blogs de cuisine seraient à la merci de prédateurs ? Je ne suis pas avocate, et je ne donne donc pas ici une consultation juridique. Mais je reprends un instant mon ancienne casquette de juriste pour tenter d’y voir plus clair.

Partons donc du début.

Pour qu’il y ait “droit d’auteur”, il faut qu’il y ait “auteur” et donc “oeuvre”. Le Code de la propriété intellectuelle français (CPI) – on retrouve les mêmes définitions en Belgique, mais aussi aux USA – protège ainsi les “oeuvres de l’esprit”, quelle que soit leur “forme d’expression” (art.L112-1 du CPI). Une simple idée, une formule, une méthode, ne sont pas des “oeuvres de l’esprit” : c’est leur “mise en forme” seule qui sera protégée, car elle montre une intention créatrice. Elle révèle la personnalité de l’auteur.

Madeleines aux myrtilles et aux amandes

La madeleine de Proust est protégée par le droit d’auteur, la recette de la madeleine, non

La distinction entre simple “idée” et “forme d’expression” est donc facile pour un film ou un roman. L’idée d’un homme qui trempe une madeleine dans sa tasse de thé et se souvient des goûters de sa mamie, ce n’est pas protégé par le droit d’auteur. Le chapitre de la Recherche du Temps perdu où le narrateur relate cette expérience, oui, grâce à la forme originale qu’a créée Marcel Proust.

Qu’en est-il d’une recette ? C’est une “description détaillée de la manière de préparer un mets” (Cour d’Appel de Liège, 2011). Les tribunaux qui ont été saisis (assez rarement d’ailleurs) de cas concernant des recettes ont estimé qu’elles étaient essentiellement une liste d’ingrédients et une méthode pour les assembler et préparer un plat : les ingrédients se trouvent par définition dans le commerce et les étapes de la recette utilisent un vocabulaire conventionnel (“Éplucher les carottes”, “Laisser mijoter 15mn”). Il manquait aux recettes qu’ils ont examinées une “mise en forme” par un chef, ou par un photographe culinaire : la jurisprudence estime donc qu’une recette n’est pas a priori une “oeuvre de l’esprit”. Cela ne signifie pas qu’une recette n’est par définition pas protégée par le droit d’auteur… mais elle doit être autre chose qu’une liste de produits, de temps de cuisson et d’étapes de préparation !

Les parfumeurs ont d’ailleurs le même problème : la formule qui permet d’assembler des parfums n’est pas protégée par le droit d’auteur, comme l’a rappelé en 2006 la Cour de Cassation française (même si les juristes n’ont pas fini de débattre de ce sujet). Le flacon dessiné par un designer l’est, en revanche.

Alors, les blogueurs culinaires, qui passent souvent des heures à imaginer des recettes, à acheter les ingrédients, à tester, goûter et recommencer leur plat, à le dresser, à le photographier, à écrire leur article…. seraient-ils privés de reconnaissance et de protection ?

Comment faire d’une recette une “oeuvre de l’esprit” ?

Si l’on suit la jurispridence, il faudrait donc la “mettre en forme” pour révéler l’auteur et l’oeuvre, par :

  1. La photographie qui présente le plat est sans doute possible une “oeuvre de l’esprit” : le stylisme du plat, l’éclairage, l’angle de prise de vue, le cadrage, la profondeur de champ, les réglages en post-production… voilà des éléments incontestables de “mise en forme” qui appelle protection du droit d’auteur.
  2. L’introduction à la recette, sa présentation, est aussi une “oeuvre de l’esprit”, puisqu’elle raconte en général une histoire, une anecdote qui explique la recette.
  3. La liste des ingrédients et les étapes de la confection du plat à condition que leur style, leur vocabulaire, révèlent un auteur. Ce n’est pas toujours évident, car les recettes appellent un langage précis et technique, mais cela vaut la peine d’essayer de placer une touche personnelle – par exemple, selon la Cour d’Appel de Liège, des anecdotes personnelles, des conseils sur l’accord mets-vins, sur l’art de mettre la table ou de présenter les plats.

Il me semble que si l’on soigne ces trois points, un “site gratteur” aura des “efforts “à faire pour s’approprier les recettes : il ne pourra surtout pas reprendre la photo, ni le texte de présentation, et devra retravailler le texte de la recette pour le rendre aussi technique et impersonnel que possible.

Autant dire que ces sites, pour être difficilement attaquables, devraient refaire chaque recette copiée pour en faire une photo originale, écrire un texte de présentation et adapter éventuellement celui de la recette ! Un effort qui exige beaucoup de ressources, alors que la vocation de ces sites est justement d’aspirer sans effort du contenu.

Les moteurs de recherche ont faim de contenu original

Google annonce sur Twitter l'ouverture de la chasse aux sites sans contenu original

Google annonce sur Twitter l’ouverture de la chasse aux sites sans contenu original

Le “parasitisme” des sites “gratteurs”, à mon avis, a son avenir largement derrière lui : depuis 2 ans, les moteurs de recherche intensifient leur lutte contre les sites qui ne présentent pas de contenu original et n’apportent donc pas de valeur ajoutée aux visiteurs. Il faut savoir que, lorsque vous publiez un article sur un blog, les moteurs de recherche lui mettent une sorte de cachet (on dit un “timestamp” en informatique) qui indique la date à laquelle ils l’ont trouvé. Leurs algorithmes sont assez puissants pour détecter une copie s’ils rencontrent le même contenu sur un autre site. Un site qui ne contiendrait que des fils RSS agrégés ou des recettes “grattées” n’a aujourd’hui que peu de chances d’apparaître en première page des moteurs de recherche.

Google et Bing progressent chaque jour dans la détection des contenus dupliqués, et dans la promotion des contenus originaux : la question n’est donc pas de savoir si un “site gratteur” va être sanctionné, mais quand.

Quelques conseils pratiques

Alors, que faire ? Voilà venu le moment de donner quelques conseils pour prévenir les problèmes et surveiller sa “réputation en ligne”, comme on dit.

  1. Déposez le contenu de votre site chez un huissier. Ce n’est pas une protection, mais c’est un élément de preuve que le contenu vous appartient. J’utilise copyrightfrance.com (19€ pour la durée de vie du site, 5 dépôts gratuits par mois).
  2. Vérifier les copies de vos recettes avec un service comme copyscape.com. Vous entrez l’url de votre article, et copyscape va vérifier si son contenu ne se retrouve pas ailleurs sur le Web.
  3. Surveillez les citations avec mention.net. Entrez les mots ou les noms que vous voulez vérifier, et mention.net vous retourne leurs occurences sur le web ou les réseaux sociaux.
  4. Vous avez découvert votre recette, photo comprise (même recadrée), sur un autre site dont le propriétaire n’a pas eu la courtoisie de vous demander la permission ? Voilà la marche à suivre:
    • Ecrivez à l’éditeur du site et demandez-lui le retrait de la recette en cause. S’il n’y a pas d’adresse mail, regardez sur whois.net à qui appartient le site et écrivez-lui.
    • Demandez à Google de retirer la page de son index : c’est ce qu’on appelle une “demande DMCA” (pour “Digital Millenium Copyright Act”). Remplissez ce formulaire.
  5. Si votre plateforme de blog le permet, mettez en place l’ “authorship” de Google. Il faut pour cela créer un profil Google+ et l’associer aux articles que vous publiez. Google utilise cela comme une sorte de carte d’identité des contenus publiés sur Internet : cela a de nombreux avantages (notamment pour le référencement, mais c’est une autre histoire), en particulier de donner une signature aux articles que vous publiez. C’est gratuit et facile : les étapes sont expliquées ici.

Je ne veux pas terminer sur une touche négative. Les agences de com’ sans culture juridique et sans éthique, cela existe, j’en rencontre dans ma vie de blogueuse. Mais nombreux sont les gens qui non seulement demandent l’autorisation de reprendre une recette, mais expliquent aussi comment ils vont le faire (où est cité le nom de l’auteur, comment l’article sera lié à la recette originale…).

Le Web est encore un petit enfant. Chaque année voit apparaître quelque chose de nouveau : Facebook n’a même pas 10 ans ! Les frontières bougent et les règles ne sont pas établies. Le temps – et la jurisprudence – permettront sans doute de clarifier beaucoup de choses encore un peu confuses.

Commentaires

  1. Bonjour et merci pour cet article qui me rassure un peu ! En effet, à chaque fois que je contacte une bloggueuse qui se permet de piller gratuitement les textes que je prend du temps à rédiger et ne mentionne même pas un lien, ça me met hors de moi ! Et si par malheur je leur fais la réflexion en leur demandant au moins d’ajouter un lien, c’est souvent peine perdue et agressivité en prime, à tel point que je commençais à me poser des questions sur ma légitimité à réclamer une petite mention vers mon site ! Selon ces personnes, même si j’ai rédigé la recette, le contenu ne m’appartient pas et est accessible à tout le monde et je suis même parfois qualifiée de prétentieuse qui se prend pour un “auteur”…
    Dommage que ce point ne soit pas clairement mis en avant dans les textes de loi, ça calmerait les ardeurs des plagieuses (qui par contre n’aiment pas qu’on les qualifie tel quel d’ailleurs puisqu’elles se sente irréprochables).
    Julie

    • Fais ta petite vie puis ne t’occupes pas trop des autres…c’est quoi que tu veux??de l’argent…de la reconnaissance…essai de trouver ton bonheur dans autres choses puis arrete de penser juste a toi…ça peut juste etre plus sain pour toi. Ok

  2. Bonjour,
    Merci pour cet article.

    et si vous faisiez une video ? voire un mini MOOC ?

    Pour les moyens digitaux, une communauté est en cours de constitution pour mettre à la disposition de chaque enseignant un MOOC personnel quasi gratuit.

    Sur Le Cercle Les Echos : “Des MOOC organiques pour donner le sens et le goût des maths au collège”
    Tru Do-Khac

Trackbacks

Laissez-moi un commentaire !